Informations légales
Propriétaire du site :
Le site www.picis.fr (ci-après le « Site ») est la propriété de Picis SAS.
Siège social : 23-25, avenue Mac Mahon, 75017 Paris
Société par actions simplifiée au capital de 37.000 euros
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 488 286 543
SIRET : 488 286 543 00019
Directeur de la publication :
Le Directeur de la publication du Site est la société de droit espagnol Picis Research & Development S.A. représentée par le Président de son Conseil d’administration, Monsieur Todd Cozzens (Loi n°82-652 du 29 juillet 1982 modifiée par la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 et la loi n°2000-719 du 1er août 2000).
Développement et hébergement :
Le Site est maintenu à jour par Picis, Inc..
Prestataire technique (hébergeur) :
Picis, Inc.
Siège social : 100 Quannapowitt Parkway, Suite 405, Wakefield, MA 01880 - États-Unis
Tel : 00 1 781 557 3000
Copyright © Picis Inc. Tous droits réservés.
Picis, CareSuite, SmarTrack, PulseCheck, PicisPen, Click'n Link, InSight ED, LYNXmark, Touchpoint ED, Insight ED, Insight Critical Care, Insight Anesthesia, eView for Critical Care Manager, "Delivering Results in High Acuity", Extelligence et le logo Picis peuvent être des marques déposées de Picis, Inc. aux États-Unis et/ou dans d’autres pays. Toutes les autres marques de commerce mentionnées dans ce communiqué appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
L'ensemble des éléments édités sur le Site, incluant notamment les textes, photographies, dessins, images, infographies, logos, marques, etc. constituent des œuvres au sens du Code de la propriété intellectuelle. En conséquence, toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, qui pourrait en être faite sans le consentement de leurs auteurs ou de leurs ayants-droit, est illicite.
L'utilisation du Site est réservée à un usage strictement personnel. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie du Site sur un quelconque support, constituerait une contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et pourrait engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
En conséquence, toute reproduction, copie, publication, traduction, hébergement de tout ou partie du contenu de ce Site, sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit, mécanique, électronique ou autre, y compris au moyen d'un système de stockage ou de récupération ou par transmission e-mail, est soumise à l'autorisation préalable et écrite de la société Picis SAS. Ceci exclut, bien sûr, le téléchargement et la mise temporaire dans le cache de ce Site sur un ordinateur personnel dans le seul but de le consulter.
Le contenu de ce Site est régi par la loi française et sera apprécié, le cas échéant, par la seule juridiction française compétente.
Ce Site contient des liens hypertextes vers d’autres sites contrôlés par des personnes indépendantes de Picis SAS. Picis SAS communique ces liens à l’utilisateur uniquement à titre d’information et le fait d’inclure ces liens n’implique pas l’adhésion de Picis SAS au contenu de ces sites.
Il est de la responsabilité de l’utilisateur de prendre des précautions afin de s’assurer de l’absence de virus ou autres logiciels pouvant endommager son matériel à raison de l’accès au Site ou des liens existant sur ce Site.
Les liens hypertextes présents sur le Site à destination d'autres sites ou pages personnelles et, d'une manière générale, vers toute ressource disponible sur Internet ne sauraient engager la responsabilité de Picis SAS.
Picis SAS n’entretient aucune relation avec la majorité des sociétés auxquelles ces liens hypertexte renvoient et aucune enquête n'a été conduite à leur sujet. De plus, les informations contenues sur le Site ont été obtenues de sources jugées fiables et une attention toute particulière a été apportée afin de s’assurer de l'exactitude de ces informations.
Todd Cozzens, en tant que Directeur de la publication du Site, ne peut être tenu responsable de l'inexactitude des informations contenues sur le Site. La responsabilité de l'utilisation de tout ou partie des informations contenues sur le Site incombe au seul utilisateur, le contenu de ce site étant fourni pour information uniquement. Les informations, la documentation et les services fournis sur le Site ou par l’intermédiaire de ce site sont délivrés en "l’état" sans garantie aucune de Picis SAS.
A aucun moment Picis SAS ou ses fournisseurs ne pourront être tenus responsables des dommages, directs ou indirects, résultant de l’utilisation ou de l’interprétation des informations, de la documentation ou des services mis à disposition sur le Site ou par son intermédiaire, que ce soit dans le cadre d’une action en responsabilité contractuelle ou délictuelle.
Malgré les efforts de Picis SAS, les informations, la documentation et les services fournis sur le Site ou par son intermédiaire peuvent s’avérer inexacts, incomplets ou obsolètes. Picis SAS n’a, cependant, aucun devoir d’actualisation de ces informations, de cette documentation ou de ces services.
Picis SAS se réserve le droit, si elle l’entend, d’effectuer des améliorations ou des changements sur n’importe quelle partie du Site ou des produits ou programmes décrits sur le Site et ce, à n’importe quel moment. Les informations contenues sur le Site sont en effet non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.
Loi Informatique et Liberté :
Le Site a fait l'objet d'une déclaration des traitements automatisés auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) en application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (ci-après la « Loi Informatique et Libertés »).
Droit d'accès aux fichiers informatisés :
Tout utilisateur ayant déposé, directement ou indirectement, sur le Site des informations nominatives peut demander la communication de ces informations au Directeur de la publication à l’adresse ci-dessous indiquée afin de les faire rectifier ou supprimer, le cas échéant, conformément à la « Loi Informatique et Libertés » :
Todd Cozzens
Picis SAS
"Rectification CNIL"
23-25, avenue Mac Mahon
75017 Paris
France
Picis SAS met, en outre, à la disposition de l’utilisateur un "gestionnaire de compte" en ligne dans le cadre d’un traitement automatisé de ces rectifications.
Les informations relatives aux utilisateurs sont destinées à l'usage unique de Picis SAS qui peut cependant être amené à les transmettre à des tiers. Tout utilisateur peut, néanmoins, s’opposer à cette transmission en cochant sur le site la case prévue à cet effet ou en écrivant au Directeur de la publication à l’adresse ci-dessus indiquée.
Si l’utilisateur est abonné à des services d'information par courrier électronique du type "newsletters", il peut demander à ne plus recevoir ces courriers électroniques soit en écrivant au Directeur de la publication à l’adresse ci-dessus indiquée, soit en suivant les instructions figurant à la fin de chacun de ces courriers électroniques.